S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 497 Versions de la disposition

2021-12-09

497. À l’exception d’un cordon souple alimentant l’appareillage portatif, d’un câble alimentant le système de signalisation et d’un câble de tir, tout conducteur ou câble doit être conforme aux normes suivantes:

1°  un conducteur ou un câble suspendu dans un puits ou un trou de forage incliné à plus de 45 ° par rapport à l’horizontale qui transmet l’énergie sous une tension supérieure à 150 V à la terre doit être armé en fil d’acier, ou le câble être recouvert d’une armure métallique ou d’un autre matériau offrant une protection électrique au moins équivalente, agrafée ou fixée et conçue de telle sorte que la gaine intérieure ne puisse glisser dans l’armure;

2°  un conducteur ou un câble installé sous terre qui transmet l’énergie sous une tension supérieure à 150 V à la terre doit être armé ou être passé dans un conduit rigide métallique, un conduit flexible ou un tube électrique métallique;

3°  un conducteur ou un câble qui transmet l’énergie sous une tension de 150 V à la terre ou moins doit être passé dans un conduit métallique ou une gaine en matériau qui ne propage pas la flamme;

4°  des conducteurs dans un conduit léger ou un câble de type AC ne doivent pas être utilisés;

5°  la grosseur d’un conducteur ne doit pas être inférieure au Nº 12 AWG.

D. 213-93, a. 497; D. 1431-2021, a. 10.

2012-09-01

497. À l’exception d’un cordon souple alimentant l’appareillage portatif, d’un câble alimentant le système de signalisation et d’un câble de tir, tout conducteur ou câble doit être conforme aux normes suivantes:

1°  un conducteur ou un câble suspendu dans un puits ou un trou de forage incliné à plus de 45 ° par rapport à l’horizontale qui transmet l’énergie sous une tension supérieure à 150 V à la terre doit être armé; l’armure doit être en fil d’acier ou le câble doit être recouvert d’une armure métallique agrafée et conçue de telle sorte que la gaine intérieure ne puisse glisser dans l’armure;

2°  un conducteur ou un câble installé sous terre qui transmet l’énergie sous une tension supérieure à 150 V à la terre doit être armé ou être passé dans un conduit rigide métallique, un conduit flexible ou un tube électrique métallique;

3°  un conducteur ou un câble qui transmet l’énergie sous une tension de 150 V à la terre ou moins doit être passé dans un conduit métallique ou une gaine en matériau qui ne propage pas la flamme;

4°  des conducteurs dans un conduit léger ou un câble de type AC ne doivent pas être utilisés;

5°  la grosseur d’un conducteur ne doit pas être inférieure au Nº 12 AWG.

D. 213-93, a. 497.